MENTIONS LEGALES

Les photographies diffusées, sauf mention contraire, sont les oeuvres de : 

Les Jardins d’Alençon

Droit applicable
Ce site est soumis au droit français.

Droits de propriété intellectuelle

Il relève de la réglementation applicable aux droits d’auteurs et à la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site est autorisée sous réserve de l’ajout, de façon claire et lisible, de la source LES JARDINS D’ALENCON et de la mention « droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite sans autorisation écrite préalable des auteurs.

Droits informatique et libertés
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni utilisée à des fins non prévues.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 26, 34 à 38 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à admin@lesjardinsdalencon.com